CSA—Norme d’aménagement forestier durable

Chaîne de traçabilité et étiquetage

Chaîne de traçabilité et étiquetage des produits

La certification des forêts selon la norme CAN/CSA-Z809 d'AFD constitue le point de départ du Programme de marquage des produits forestiers de la CSA. En effet, une fois qu'il est établi que les produits forestiers concernés proviennent d'une forêt exploitée conformément à la norme d'AFD de la CSA, ils font l'objet d'un suivi constant, de leur point d'origine jusqu'au consommateur, en passant par toutes les étapes de propriété, de transformation et de transport. Ce mécanisme de suivi est appelé « chaîne de traçabilité » ou « chaîne de suivi ». Par la suite, si un vérificateur indépendant (CSA) confirme que toutes les exigences pertinentes ont été respectées, les produits recevront la marque AFD de la CSA, garantissant aux consommateurs que les produits forestiers qu'ils achètent proviennent d'une forêt certifiée. Les produits visés par ce nouveau programme de la CSA comprennent notamment le bois d'œuvre, les panneaux, le contreplaqué, la pâte, le papier ainsi que les produits forestiers spéciaux, tels que le sirop d'érable et les sapins de Noël. Grâce à ce nouveau programme, les détaillants, fabricants, constructeurs de maisons et consommateurs qui sont en faveur d'un aménagement forestier responsable pourront facilement identifier les produits qui proviennent de forêts certifiées selon la norme d'AFD CAN/CSA Z809.

Détails sur les exigences de la chaîne de suivi de la CSA
Le processus de la chaîne de suivi vise à faire le tracé du cheminement des produits forestiers depuis leur point d'origine, soit le territoire forestier délimité (TFD), à travers toutes les étapes de leur transformation, jusqu'à leur livraison au point de vente et au consommateur. De l'arbre au produit final, le processus de transformation peut se composer d'une ou de plusieurs étapes et, en cours de route, le produit certifié peut changer plusieurs fois de propriétaire.

La publication de la CSA, PLUS 1163, Chaîne de suivi des produits forestiers provenant d'un territoire forestier délimité enregistré selon la norme CSA, peut s'appliquer à chacun des « maillons » d’une chaîne de suivi d’un produit forestier.

Il peut s’agir, par exemple :

• des territoires forestiers délimités qui sont certifiés (par un organisme d'enregistrement accrédité) selon la norme CSA (CAN/CSA-Z809);
• des modes de transport (transporteurs tels que camions, bateaux, estacades, chemin de fer et avions) des produits forestiers certifiés;
• des usines de fabrication ou de transformation qui utilisent des produits forestiers certifiés;
• des entrepôts, parcs d'entreposage et lieux de rechargement où des produits forestiers certifiés sont conditionnés; et
• des négociants/courtiers qui n'ont aucun contact physique avec les produits forestiers certifiés mais qui en deviennent propriétaires pour une certaine période de temps.

Pour obtenir un exemplaire du document CSA PLUS 1163, consultez la liste des documents connexes plus bas.

Détails de la marque d’AFD de la CSA
Figurant déjà sur des millions de produits, la marque CSA est synonyme de confiance depuis des décennies. Plus de 80 % des consommateurs connaissent cette marque que l'on trouve habituellement sur des articles comme des ordinateurs, des bouilloires, des grille-pain ou des spas. S'appuyant sur cette reconnaissance, la CSA a récemment lancé la marque AFD CSA, laquelle est associée au programme de marquage des produits forestiers de l'organisme. Ce programme offre trois options de marquage qui varient selon la façon dont sont gérés les produits forestiers certifiés. Ces options sont les suivantes :

	La totalité (100 %) des composants du produit a fait l'objet d'un suivi et d'une surveillance depuis le point d'origine (une forêt certifiée selon la norme Z809) jusqu'à l'utilisateur final. Cette marque figure sur le produit lui-même et/ou sur son emballage.
	Au moins 70 % des composants de cette gamme de produits ont fait l'objet d'un suivi et d'une surveillance depuis leur point d'origine (une forêt certifiée selon la norme Z809) jusqu'à l'utilisateur final. La marque ne figure que sur l'emballage du produit.
	Au moins 70 % des composants de ce produit composite ont fait l'objet d'un suivi et d'une surveillance depuis leur point d'origine (une forêt certifiée selon la norme Z809) jusqu'à l'utilisateur final. La marque figure sur le produit et/ou sur son emballage.

Source: Site Internet de la CSA : http://www.csa-international.org/certification/forestry/Default.asp?language=French

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